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Le Castellard-Mélan est une commune située dans le département Alpes-de-Haute-Provence, dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Castellard-Mélan

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Vie locale

Contrôle de la qualité de l'eau

Urbanisme - DP, PC, etc.

Vie Municipale

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Actualités

D202515 Délibération portant sur les dégâts des eaux dus aux orages du 4 juin et réfection des chemins communaux

202515  Délibération portant sur les dégâts des eaux dus à l'orage du 4 juin

D202515 Délibération portant sur les dégâts des eaux dus aux orages du 4 juin

D202516 Délibération portant sur la Protection Sociale Complémentaire et mandatement du CDG 04

D202516 Délibération portant sur la PSC et mandatement du CDG 04

D202517 Délibération portant sur le Schéma SCoT de Provence Alpes Agglomération

202518 Délibération portant sur l'affichage de droit commun

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mai 2025 Validé en séance du 24 juin 2025

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mai 2025

Liste des délibérations du conseil municipal du 24 juin 2025

Arrêté Ouverture Enquête publique SCOT Provence Alpes Agglomération

Arrêté Ouverture Enquête publique SCOT PAA

PAA - Arrêté Ouverture Enquête publique SCOT PAA

Enquête publique sur le schéma de cohérence territoriale de Provence Alpes Agglomération

Avis d'enquête publique SCOT PAA

PAA - Enquête publique sur le SCOT

D202519 - Délibération portant sur la rectification du plan de financement de la réfection des chemins communaux

D202519

Liste des délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du 8 juillet 2025

ARR PREF 2025-204-008 portant mise en place du Stade Vigilance Sécheresse sur l'ensemble du département des Alpes-de-Haute-Provence

ARR PREF 2025-204-008 - Stade Vigilance Sécheresse

Arrêté préfectoral portant mise en place du stade alerte à la sécheresse  sur la zone du Largue

ARR PREF 2025-205-019 - Alerte à la Sécheresse Zone du Largue

Arrêté de circulation N°2025-7-29 à propos de la circulation sur les voiries communales du 4 août au 19 août 2025, durant les travaux de réaménagement des chemins des Combes, de la Tuilière et de Manent.

Arrêté circulation N°2025-7-29

ARRETE ACCORDANT UN PERMIS DE CONSTRUIRE AU NOM DE L ETAT - PC 004 040 25 00001

Arrêté préfectoral portant mise en place de mesures liées à la sécheresse dans le département des Alpes-de-Haute-Provence.

Stade de vigilance pour la commune du Castellard-Mélan

AP2025233003

Arrêté Préfectoral 2025-233-003 portant sur la sécheresse dans le département

Procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2025

PV-CM-2025-06-24

D202520 Délibération rectificative de la D202506 - Montant des subventions

D202520

D202521

D202521 Délibération portant sur la révision de l'attribution compensatoire de Provence Alpes Agglomération

D202522 Délibération portant sur l'assainissement non-collectif des eaux usées des appartements locatifs de Mélan

D202522

D202523 Délibération portant sur la reliure des régistres d'Etat Civil

D202523

D202524 Délibération portant sur les colis de Noël aux anciens

D202524

D202525 Délibération portant sur le goûter de Noël pour les enfants

D202525

D202526 Délibération portant sur les vœux du maire

D202526

D202527 Délibération portant sur la restauration du cadastre napoléonien

D202527

Liste des Délibérations - Conseil Municipal du 30 septembre 2025

ListeRecapitulative30092025

Arrêté Préfectoral N°2025-274-006 relatif à la prévention des incendies de foret par le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés aux risques d'incendie de forêt.

Arrêté Préfectoral N°2025-274-006 - Portant sur les obligations légales de débroussaillement

Arrêté préfectoral 2025-280-003 "Allègement des restrictions liées à la sécheresse dans le 04"

Arrêté préfectoral 2025-280-003

Liste des délibérations - Conseil d'agglomération du 8 octobre 2025

Considérant que pour les travaux de réaménagement du parking de la mairie du Castellard-Mélan, il y a lieu de réglementer le stationnement durant la durée des travaux, du lundi 20 octobre jusqu’au samedi 22 novembre 2025, le stationnement de tous véhicules est interdit sur le parking de la mairie du Castellard-Mélan, à compter du lundi 20 octobre jusqu’au samedi 22 novembre 2025.

Arrêté circulation 16 octobre 2025

Arrêté de circulation du 16 octobre 2025

Arrêté préfectoral portant constatation du nombre de conseillers communautaires de Provence Alpes Agglomération à élire lors des élections municipales de mars 2026.

Nombre Conseillers Communautaires PAA

Arrêté préfectoral portant constatation du nombre de conseillers communautaires PAA

Avis de dépôt de la DP 004 040 25 00004

Circulation alternée sur les routes départementales de Thoard, Castellard-Mélan et Hautes Duyes en raison des travaux pour le remplacement des poteaux d'Orange.

Du 1er au 27 décembre 2025

Arrêté départemental N°25

Arrêté départemental temporaire portant règlementation de la circulation

Convocation au conseil municipal du 9 décembre 2025
Mardi 9 décembre - Salle du conseil de la mairie - 85, Route du Castellard - - Le Castellard-Mélan

Convocation au conseil municipal du 9 décembre 2025

Liste des délibérations du conseil  municipal du 9 décembre 2025

liste des délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2025

D202528 Délibération portant sur la mutuelle complémentaire santé du personnel

D 2025 28 - Délibération portant sur la PSC Personnel - SIGNE - VISE

D202529 Délibération portant sur la désignation d'un délégué à la protection des données (DPO)

D 2025 29 - Délibération portant sur désignation DPO - SIGNE - VISE

Liste des délibérations du conseil PAA du 10 décembre 2025

DP 004 040 25 00005

Procès verbal du conseil municipal du 30 septembre 2025

Délibération SCOTT PAA

Arrêté N° 2026-01-06 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l'Etat

Arrêté 2026 01 06

Arrêté de non-opposition à la DP 004 040 25 00005 de Madame Coralie GAUTIER

Arrêté Préfectoral - Dates et lieux de dépôt des candidatures Élections Municipales

Vous êtes cordialement invité à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le mardi 3 mars 2026, à 18H00, dans la salle du conseil de la mairie.

Convocation 2026-03-03

Invitation Conseil Municipal du 3 mars 2026

D 202601 Délibération portant sur l'approbation du compte financier unique de 2025

D 202602 Délibération portant sur l'affectation des résultats 2025 au budget 2026

D 202603 Délibération portant sur le vote des taux des taxes locales

D 202604 Délibération portant sur le vote des subventions aux associations

D 202605 Délibération portant sur la convention Chats Libres avec la fondation 30 millions d'amis

D 202606 Délibération portant sur le vote du budget primitif

Liste des délibérations 3 mars 2026

Procès-verbal 9 décembre 2025 - Validé

Procès verbal 9 décembre 2025 - Validé

PAA - Liste délibérations - Conseil communautaire du 4 mars 2026

Procès Verbal de l'élection du maire et du premier adjoint

Feuille de proclamation des résultats - Election de madame le maire et du premier adjoint

Nouveau tableau du conseil municipal

Arrêté 2026-001-R- Délégation de signature au premier adjoint Jérôme DENEUVE

Arrêté 2026-002-R- Délégation de fonctions à Jérôme DENEUVE

Arrêté 2026-003-R- Délégation de fonctions à Olivier RAMBEAUX

Liste des Délibérations du Conseil du 27 mars 2026

D202608 Délibération portant sur les indemnités des élus

Délibération portant sur les délégations d'attributions du conseil municipal au maire

D202609 Délibération portant sur les délégations d'attributions du conseil municipal au maire

D202610 Délibération portant sur la désignation d'un titulaire et d'un(e) suppléant(e) à la CLECT

D202612 Délibération portant sur la désignation d'un(e) titulaire et d'un(e) suppléant(e) au SMAB

D202611 Délibération portant sur le vote des deux titulaires et d'un(e) suppléant(e) au SDE 04

D202613 Délibération portant sur la proposition de membres pour la commission communale des impôts directs (CCID)

D202613 Délibération portant sur la proposition de membres pour la commission communale des impôts d

D202614  Délibération portant sur les compositions des commissions internes

Liste des délibérations du conseil PAA du 9 avril 2026

PAA - Proclamation de l'élection du président et des vice-présidents - 9 avril 2026

PAA - Conseil du 29 avril 2026 - Ordre du jour

Arrêté du permis de construire N° PC 004 040 26 00001 accordé à monsieur Jérémy Bicz

Provence Alpes Agglomération - Liste des délibérations - Conseil d'agglomération du 29 avril 2026

Liste des délibérations - Conseil d'agglomération du 29 avril 2026

PAA - Liste des délibérations - Conseil d'agglomération du 29 avril 2026

Arrêté départemental de circulation - D3 - Route de Fontbelle, portant sur la circulation alternée sur le tronçon PR22+0200 au PR22+0800 afin de permettre les travaux de remplacement d'un poteau Orange.

Arrêté départemental de circulation - D3 - Route de Fontbelle

Arrêté Préfectoral à propos de l'élection du délégué et des suppléants du Conseil Municipal en vue de l'élection des sénateurs

Arrêté Préf. Election délégués et suppléants Conseil Municipal en vue de l'élection des sénateurs

Procès Verbal Élection du délégué et des trois suppléants

Procès Verbal Election du délégué et des trois suppléants

Ordre du jour - Conseil PAA - 17 juin 2026

AP 2026-184-028 - Stade vigilance sécheresse

Stade alerte sécheresse sur la zone du Colostre et maintien vigilance sur le reste du département.

Arr Pref N°2026-191-024

Arrêté Préfectoral - Sécheresse - Stade alerte étendu à l'Asse

Arr Pref Sécheresse

Publication de mariage BRIAND - DELAYE

L'arrêté préfectoral lié à la sécheresse dans le département des Alpes de Haute Provence a été pris ce jour, il abroge et remplace l’arrêté préfectoral n° 2026-199-012 du 17 juillet 2026.
Ce nouvel arrêté place le stade d’alerte à la sécheresse sur les zones du Calavon et de la Nesque, ainsi que le maintien de l'alerte sur l'Asse et de la vigilance sur le reste du département.

Arrêté Préfectoral 2026-204-015

Ordre du jour Conseil 28 juillet

Liste des Délibérations Conseil 28-07-2026

D202616 Délibération portant sur la validation des devis concernant les travaux de sécurisation et d'aménagement des parkings du Castellard et du chemin de l'Eglise du Castellard (N° D202616)

D202616 Délibération portant sur la validation des devis concernant les travaux de sécurisation et d

D202617 Délibération portant sur la validation des devis concernant les travaux de rénovation de l'Eglise du Castellard

D202617 Délibération portant sur la validation des devis concernant les travaux de rénovation de l'E

D202618 Délibération portant sur le plan de financement du projet de la sécurisation et de l'aménagement des parkings communaux du Castellard et du Chemin de l'Eglise

D202618 Délibération portant sur le plan de financement du projet de la sécurisation et de l'aménage

D202619 Délibération portant sur le plan de financement du projet de rénovation de la croix de chemin du Chemin de Sisteron et de l'église du Castellard

D202619 Délibération portant sur le plan de financement du projet de rénovation de la croix de chemi

DD2026-001 - Validation Devis Atelier de la Forge

DD2026-002 Validation Devis COZZI

DD2026-003 demande Subvention Amendes Police 2026

DD2026-004 - Décision Demande subvention FODAC 2026

ACTES ADMINISTRATIFS

AP_2026-240-010_du_28-08-2026_AR_Nesque_Al_Asse_Vi_Vancon

AP-2026-226-003

AP-2026-219-010

AP_2026-212-016_du_31_07_2026